Mentions Légales

Copyright

Toute reproduction ou distribution non autorisée des informations, textes et images disponibles sur ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif. Le code de la propriété intellectuelle n'autorisant, aux termes de l'article L. 122- 5. 2° et 3°a), d'une part, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, "toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite" (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Marques et logos

Toute utilisation quelle qu'elle soit des noms de marques et logos de ce site incluant notamment, mais non limitativement, Kine63 est interdite sans l'autorisation des titulaires des droits.

Exploitation des informations

Les informations diffusées sur ce site sont réputées exactes à la date de dernière modification mais ne sauraient être exemptes d'erreurs typographiques ou d'omissions au sujet desquelles Kine63 décline toute responsabilité. Kine63 ne peut être tenue responsable de l'interprétation des informations contenues dans ce site, ni des conséquences de leur utilisation. Notamment, les conseils et services offerts gratuitement par Kine63 sur son site ne sont fournis qu'à titre indicatif et ne sauraient en aucun cas engager sa responsabilité. L'utilisateur exploite les données de Kine63 sous sa seule responsabilité. Kine63 ne peut être tenue responsable de dommages sur des matériels ou logiciels, que ces dommages soient imputables ou non à la consultation et à l'utilisation de ses services. Kine63 ne peut être tenu responsable du contenu des sites vers lesquels son site renvoie.

Contenus illicites (FORUM). Toute action d'un internaute qui aurait pour but de restreindre ou empêcher un autre internaute d'utiliser ou de profiter du site est strictement interdite. Kine63 rappelle que les internautes ne pourront utiliser son site qu'à des fins légales et qu'il leur est interdit de publier ou de transmettre par le site tout élément illicite, préjudiciable, diffamatoire, pornographique, haineux, raciste, ou autrement attentatoire à la dignité humaine. Au cas où Kine63 serait informée de la présence de contenus illicites sur le site, elle serait en droit de supprimer sur le champs le contenu. Kine63 est en droit d'effectuer une surveillance électronique des documents affichés et des zones publiques du site pour vérifier leur conformité aux exigences ci-dessus.< /p>